Cet article vous aidera à comprendre la configuration des exemptions fiscales.
Si votre organisation est admissible à effectuer des achats exonérés de taxes, vous pourriez être admissible à effectuer des achats exonérés de taxes via le portail Amazon d’Awardco, en fonction de l’évaluation par Amazon de votre statut d’exonération fiscale.
Cet article vous aidera à comprendre la configuration des exemptions fiscales.
Pour configurer votre exemption de taxe pour les articles achetés via Amazon sur la plateforme Awardco, veuillez confirmer que vous avez accès aux éléments suivants :
- Territoire/État dans lequel vous souhaitez vous inscrire
- Adresse de l’organisation
- Numéros d’exemption ou formulaire d’organisation exemptée (certaines exemptions d’État ou de territoire américain sont uniquement délivrées par leurs autorités fiscales respectives. Si vous avez une telle exemption, veuillez envoyer à votre contact Awardco une copie de votre certificat pour l’inscription.)
Dans le cadre du processus d’inscription, vous devrez également accepter les Conditions générales fournies par Amazon.
Veuillez noter que le programme TEP d’Amazon ne prend pas en charge les exemptions partielles pour l’inscription. Pour une liste des politiques et pour toute question concernant votre admissibilité à ce programme, vous pouvez consulter la page d’information du programme d’exemption de taxe d’Amazon.
Consultez ce document pour déterminer la documentation requise pour chaque État.
If you have any questions, please contact Awardco Admin Support.